Clause 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Service Public FRTerms
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ReferenceService Public FR
Clause 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Self Angle incluent le développement de logiciels pour les entreprises, conformément aux spécifications convenues entre les parties.
EU Commission
Core Terms
Les modalités de paiement doivent être convenues entre les parties avant le début des services. Les paiements doivent être effectués dans les délais spécifiés dans l'accord.
03
Paiements et conditions commerciales
Operational ScopeLes modalités de paiement doivent être convenues entre les parties avant le début des services. Les paiements doivent être effectués dans les délais spécifiés dans l'accord.
04
Conditions commerciales générales
Payments & ChangesLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site, sauf accord contraire écrit entre les parties.
05—06
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Reference handling
Each clause below includes a supporting policy reference for review.
05Clause
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
ReferenceService Public FR
06Clause
Avertissement de responsabilité
Self Angle ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
ReferenceEU Commission
Legal SummarySections 07–08
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
07Clause Reference
Droit applicable et litiges
WIPOLes présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08Clause Reference
Contact et mises à jour
HCCHPour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.